Mentions légales

Raison sociale : Processnova — Entreprise Individuelle

Représentant légal : Sylvain VIDAL

Forme juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)

SIRET : 934 470 295 00015

Numéro TVA intracommunautaire : FR XX XXXXXXXXX (non assujetti à la TVA)

Adresse : France

Email : contact@processnova.fr

Site web : https://processnova.fr

Hébergeur : Hetzner Online GmbH

Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

Site : www.hetzner.com

Les serveurs sont localisés dans des datacenters en Europe (Allemagne / Finlande).

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de Processnova — Sylvain VIDAL, sauf mention contraire.

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Responsable de traitement : Sylvain VIDAL — Processnova

Données collectées via le formulaire de contact :

• Prénom, nom, adresse email professionnelle
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• Secteur d'activité
• Message libre (description du besoin)

Finalité du traitement : prise de contact commerciale, réponse à la demande de diagnostic, suivi commercial.

Base légale : intérêt légitime (B2B) et consentement explicite de l'utilisateur lors de la soumission du formulaire.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, sauf demande de suppression.

Destinataires : Sylvain VIDAL (usage interne uniquement). Les données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.

Sous-traitants techniques :

• Brevo (Sendinblue SAS) — envoi d'emails transactionnels — siège en France
• Hetzner Online GmbH — hébergement — Allemagne (UE)

Vos droits : Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : contact@processnova.fr

En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr

Dans le cadre de son activité commerciale, Processnova est susceptible de contacter des professionnels (dirigeants, gérants, responsables) par email.

Base légale : intérêt légitime (article 6.1.f RGPD) pour la prospection B2B auprès de personnes morales ou de professionnels dont les coordonnées sont accessibles publiquement (Registre du Commerce, annuaires professionnels, LinkedIn).

Conformité : chaque email contient une identification claire de l'expéditeur et une option de désabonnement ("répondre STOP"). Toute demande de désabonnement est traitée immédiatement et définitivement.

Les données de prospection sont issues de sources légales : base SIRENE (INSEE), Pappers.fr, PagesJaunes Pro, annuaires professionnels publics.

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